MENTIONS LÉGALES
1. INFORMATIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.vitalite-beaute-feminite.com les informations suivantes :
1.1. Editeur du site
Pauline Kruszewski (EI)
Numéro de SIRET : 89463941800017
Responsable éditorial : Pauline Kruszewski
Adresse : 116 Rue Jules Guesde – 59170 CROIX
Email : contact@vitalite-beaute-feminite.com
Site web : www.vitalite-beaute-feminite.com
1.2. Hébergement
Hébergeur : O2Switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Site web : www.o2switch.fr
1.3 Développement
Pauline Kruszewski (EI)
Adresse : 116 Rue Jules Guesde – 59170 CROIX
Site web : www.vitalite-beaute-feminite.com
2. CONDITIONS D’UTILISATION
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2.1 Cookies
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2.2 Les cookies tiers
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2.3 Liens hypertexte
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Les utilisateurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Pauline Kruszewski (EI) qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
3. SERVICES FOURNIS
L’ensemble des activités de l’entreprise ainsi que ses informations sont présentées sur le site www.vitalite-beaute-feminite.com. Pauline Kruszewski (EI) s’efforce de fournir sur des informations aussi précises que possible. Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.vitalite-beaute-feminite.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
4. LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@vitalite-beaute-feminite.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Pauline Kruszewski (EI).
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent sur le site www.vitalite-beaute-feminite.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pauline Kruszewski (EI). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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6. DÉCLARATION À LA CNIL
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7. LITIGES
Les présentes conditions du site www.vitalite-beaute-feminite.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
8. DONNÉES PERSONNELLES
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